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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMILE CHANDESAIS
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ANNEES 1900
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNEES 1900
SARL EMILE CHANDESAIS

Numéro de dépôt :
94528576
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
01/07/2004

Présentation de la marque ANNEES 1900

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMILE CHANDESAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « ANNEES 1900 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMILE CHANDESAIS domicilié(e) 71150 FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 676 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EMILE CHANDESAIS - France.

La marque ANNEES 1900 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNEES 1900 est expirée depuis le 1 juillet 2004.

EMILE CHANDESAIS a également déposé les autres marques suivantes : Pierre GERFAUT , Christine PONSOT , CHANTEFEUILLE , Armand SAINT-HILAIRE , CELLIER SAINT NICOLAS , Pierre-Louis MAUCHAMP


SARL EMILE CHANDESAIS - 71150 FONTAINES - France - SIREN 321676504


SARL EMILE CHANDESAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400031 - Publication au BOPI 2004-09-22

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)