Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CAPULETS
Numéro de dépôt :
1181422
Date de dépôt :
19/06/1981
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Présentation de la marque LES CAPULETS
Déposée le 19 juin 1981 par EMILE CHANDESAIS (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LES CAPULETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAPULETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES CAPULETS est expirée depuis le 19 juin 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07