Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RESIDENCES-CLUBS DU SOLEIL
Monsieur Emile CATTOIRE

Numéro de dépôt :
1341998
Date de dépôt :
29/05/1985
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
29/05/1995

Présentation de la marque LES RESIDENCES-CLUBS DU SOLEIL

Déposée le 29 mai 1985 par monsieur Emile CATTOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « LES RESIDENCES-CLUBS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Emile CATTOIRE domicilié(e) 2 rue Verdi, 06000 NICE. - France.

La marque LES RESIDENCES-CLUBS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RESIDENCES-CLUBS DU SOLEIL est expirée depuis le 29 mai 1995.

Emile CATTOIRE a également déposé les autres marques suivantes : SOLEILAND - SUNLAND - CITE DU FUTUR


Monsieur Emile CATTOIRE - 2 rue Verdi, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Ensembles d'habitations collectives ou individuelles, à usage principal, secondaire, hôtelier, tourisme et loisirs, dont l'exploitation "club" offre aux usagers des prestations sportives, culturelles, artistiques et folkloriques

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.