Déposée le 1 octobre 1996 par Emile BORONAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est Emile BORONAT, domicilié(e) 13, rue Frelon Herbouvilliers, 78460 CHOISEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emile BORONAT - France.
La marque SEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emile BORONAT - 13, rue Frelon Herbouvilliers, 78460 CHOISEL - France
Emile BORONAT - France
Inscription le 4 février 2002 - renonciation partielle n°340241 - Publication au BOPI 2002-02-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Papier, carton Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie: adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs, sachets, films, feuilles et pochettes d'emballage en matières plastiques, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Tapis, paillassons, nattes linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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