Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETI'POCH
Emile BORONAT

Numéro de dépôt :
97659737
Date de dépôt :
20/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2007

Présentation de la marque PETI'POCH

Déposée le 20 janvier 1997 par Emile BORONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETI'POCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est Emile BORONAT, domicilié(e) 13, rue Frelon Herbouvilliers, 78460 HERBOUVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emile BORONAT - France.

La marque PETI'POCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659737.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETI'POCH est expirée depuis le 20 janvier 2007.

Emile BORONAT a également déposé les autres marques suivantes : SEUIL , O'KELBO , POCHON , PEIN'TUB


Emile BORONAT - 13, rue Frelon Herbouvilliers, 78460 HERBOUVILLIERS - France


Emile BORONAT - France


Inscription le 26 mai 1997 - Retrait partiel n°237472 - Publication au BOPI 1997-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Produits de l'imprimerie, Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poches en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ou en matière plastique, tubes en carton. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et la décoration, articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matériel pour les arts et les loisirs destiné aux amateurs et aux professionnels à savoir: pochoirs découpés en carton, papier, film, plastique, pots et tubes de peinture, pinceaux, brosse à bruiner, brosse à peindre, feutres, crayons, tampons à motifs décoratifs et tampons encreurs, applicateurs de peinture avec ou sans réserve déposant la peinture par contact, pulvérisateurs projetant des couleurs liquides sous la pression d'air comprimé. Papeterie Divertissements, activités culturelles, éducation, formation, édition de livres, de revues Edition numérique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.