Déposée le 30 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMIL FREY MOTORS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-24 du 12 juin 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMIL FREY MOTORS FRANCE domicilié(e) 39 avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 616 145 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEN FRANCE, M. Baudouin Alexis domicilié(e) 23 RUE Victor Grignard - 86000 - POITIERS - France.
La marque AUTOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOSPHERE arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.
EMIL FREY MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEARBORN , DISPRO , GGBA , AUTOSTADT
EMIL FREY MOTORS FRANCE, SAS - 39 avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France - SIREN 348616145
TEN FRANCE, M. Baudouin Alexis - 23 RUE Victor Grignard - 86000 - POITIERS - France
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 8 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748875 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2019 n°2713282 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-22
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713702 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-26
Cartes bancaires, de crédits, de paiement ; cartes magnétiques d'affiliation ; cartes magnétiques de fidélité ;
Véhicules ; véhicules automobiles ; véhicules neufs et d'occasion ; véhicules de remplacement ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Cartes d'affiliation en papier ou en carton ; cartes de fidélité en papier ou en carton procurant des avantages financiers ; papier et carton ; produits de l'imprimerie ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; promotion avec offre de vente de véhicules. Organisation de manifestations promotionnelles. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques ;
Assurances ; assurances et courtage en assurance pour les personnes et les véhicules ; consultations et informations en matière d'assurance ; extensions de garanties pour les véhicules ; affaires financières ; estimations financières de véhicules ; opérations et transactions financières ; parrainage financier ; services de financement pour l'achat, l'entretien ou la réparation de véhicules. Services de crédit, services de crédit personnalisé, services d'opérations de crédit ; émission de cartes de paiement ; services de cartes de crédit et de cartes de paiement ;
Services de réparation, de nettoyage et d'entretien de véhicules. Organisation d'exposition de véhicules à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, sur réseaux Internet. Transmission de données et de messages par réseaux Internet et téléphones ; services de télécommunications relatives à l'aide ou l'assistance technique d'urgence, services de transmission dinformations par satellite et ordinateurs en vue du guidage, la navigation et le positionnement de véhicules terrestres ; services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; transport de véhicules neufs et d'occasion. Informations en matière de transport. Assistance en cas de panne de véhicules (remorquage). Location de véhicules. Prêt ou mise à disposition de véhicules automobiles. Services de garages ;
Gravures sur véhicules ; gravures sur véhicules (vitres, carroseries, pare-chocs, moteurs, châssis) destinées à la lutte contre le vol.
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