Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTORCAR
Emil Frey France, SAS

Numéro de dépôt :
4254787
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/03/2026
MOTORCAR de Emil Frey France

Présentation de la marque MOTORCAR

Déposée le 1 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Emil Frey France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOTORCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Emil Frey France domicilié(e) PA Des Béthunes, BP 99059, 1 Avenue du Fief - 95071 - CERGY PONTOISE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emil Frey France, SAS domicilié(e) PA Des Béthunes, BP 99059, 1 Avenue du Fief - 95071 - CERGY PONTOISE CEDEX - France.

La marque MOTORCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORCAR arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

Emil Frey France a également déposé les autres marques suivantes : ASAP REFLEXE D'EXPERTS , FAAP REFLEXE D'EXPERTS , FAAP.fr REFLEXE D'EXPERTS , ASAP.fr REFLEXE D'EXPERTS , EMIL FREY SEFIA


Emil Frey France, SAS - PA Des Béthunes, BP 99059, 1 Avenue du Fief - 95071 - CERGY PONTOISE CEDEX - France


Emil Frey France, SAS - PA Des Béthunes, BP 99059, 1 Avenue du Fief - 95071 - CERGY PONTOISE CEDEX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Appareils de locomotion par air ou par eau ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;

Transmission d'information commerciales et publicitaires par voies de transmission électronique via Internet.