Déposée le 10 septembre 2004 par la société étrangère Emig GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cool And The Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la société étrangère Emig GmbH & Co. KG domicilié(e) Halstenbeker Weg 98 D 25462 RELLINGEN,Allemagne - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ Avocat à la Cour domicilié(e) 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque Cool And The Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emig GmbH & Co. KG société de droit allemand - Halstenbeker Weg 98 D 25462 RELLINGEN,Allemagne - Allemagne
Helga PERNEZ Avocat à la Cour - 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; produits diététiques à usage non médical et produits pour le soin de la santé à base de vitamines, minéraux et/ou oligo-éléments ; compléments alimentaires à usage médical et non médical ainsi que pour le soin de la santé à base de vitamines, minéraux et/ou oligo-éléments ; produits désaltérant liquides pour satisfaire les besoins accrus en minéraux après efforts physiques, travail, sport et/ou randonné (à usage médical) ; aliments pour bébés ; produits diététiques médicaux ou non médicaux à base de vitamines, minéraux, oligo-éléments, utilisés seuls ou en combinaison ; : eaux minérales, eaux de sources, eaux de table, boissons non alcooliques, jus de fruits, nectars de fruits, sirops de fruits, jus de légumes, nectars de légumes, boissons de légumes, boissons désaltérantes, notamment boissons de fruits, limonades, sodas, boissons minéralisées, eaux minérales aromatisées, eaux minérales contenant des jus de fruits, toutes les boissons précitées en tant que produits diététiques à usage non médical et à usage médical. : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, notamment moulu finement et solubles, également pour faire des boissons ; chocolat, sucreries, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits diététiques ou compléments alimentaires à usage non médical et pour le soin de la santé à base de glucides, fibres alimentaires avec adjonction de vitamines, minéraux, oligo-éléments, utilisés seuls ou en combinaison ; arômes de café, extraits de café, boissons de café, mélanges de café pour faire des boissons alcooliques et non alcooliques ; thés glacés ; boissons à base de thé, thé avec adjonction de jus de fruits, cacao ; arômes à base de plantes pour boissons, à l'exception des huiles essentielles. : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons à base de jus de fruits ; eaux minérales, eaux de sources, eaux de table, nectars de fruits, sirops de fruits, boissons non alcooliques avec adjonction de thé, jus de légumes, nectars de légumes, boissons de légumes, boissons désaltérantes, notamment boissons de fruits, limonades, sodas, boissons minéralisées, eaux minérales aromatisées, eaux minérales contenant des jus de fruits, toutes les boissons précitées également en tant que produits diététiques à usage non médical et pour le soin de la santé ; produits diététiques ou compléments alimentaires à usage non médical et pour le soin de la santé sous forme de boissons avec adjonction de vitamines, minéraux, oligo-éléments, utilisés seuls ou en combinaison ; produits pour faire des eaux minérales ; extraits pour faire des boissons ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; boissons isotoniques ; boissons laitières, à savoir boissons à base de petit-lait ; boissons rafraîchissantes ; sorbets.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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