EMI, Association constituée selon les articles 60 et suivants du code civil suisse, enregistrée à
Numéro de dépôt :
4219612
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2025
Présentation de la marque EMI
Déposée par voie électronique le 21 octobre 2015 par EMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est EMI, Association constituée selon les articles 60 et suivants du code civil suisse, enregistrée à domicilié(e) Siège administratif : 3 rue Duguay-Trouin, Siège Social – 2 rue Bellot – CH-1206 Genève – - 75280 - PARIS Cedex 06 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Axel Dieudonné de Boissieu domicilié(e) 3 rue Duguay-Trouin - 75280 - PARIS Cedex 06 - France.
La marque EMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMI arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.
EMI, Association constituée selon les articles 60 et suivants du code civil suisse, enregistrée à - Siège administratif : 3 rue Duguay-Trouin, Siège Social – 2 rue Bellot – CH-1206 Genève – - 75280 - PARIS Cedex 06 - France
Jean-Axel Dieudonné de Boissieu - 3 rue Duguay-Trouin - 75280 - PARIS Cedex 06 - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Inscription le 30 janvier 2019 - Rejet partiel n°747347 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-30
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services médicaux. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens.
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