EMI RECORDS LIMITED, société de droit Britanique EMI HOUSE
Numéro de dépôt :
1713848
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2011
Présentation de la marque ROULETTE
Déposée le 23 décembre 1991 par la société étrangère EMI RECORDS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère EMI RECORDS LIMITED domicilié(e) 43 Brook Green Londres Royaume-Uni (dossier no 2209996) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2209996) - France.
La marque ROULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMI RECORDS LIMITED, société de droit Britanique EMI HOUSE - 43 Brook Green Londres Royaume-Uni (dossier no 2209996) - États-Unis
THOMAS ET ASSOCIES - (dossier no 2209996) - France
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2000 n°2209996 - Publication au BOPI 2000-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 27 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192283 - Publication au BOPI 1995-11-27
Supports d'enregistrement sonore, disques pour phonographes et machines parlantes, tous dispositifs comportant un enregistrement permettant la reproduction et la diffusion du son, de la parole et de la musique, disques vidéo, cassettes vidéo
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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