Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTE
EMI RECORDS LIMITED

Numéro de dépôt :
1383204
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2006
NOTE de EMI RECORDS LIMITED

Présentation de la marque NOTE

Déposée le 4 novembre 1986 par EMI RECORDS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EMI RECORDS LIMITED, domicilié(e) Emi House 43 Brook Green Londres ROYAUME-UNI (dossier no 2077972) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2077972) - France.

La marque NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTE est expirée depuis le 4 novembre 2006.

EMI RECORDS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ANGEL , SIDEWALK , REGAL , NOTE , ROULETTE , NOW TV , COLUMBIA GRAPHOPHONE , COLUMBIA , PARLOPHONE ODEON SERIES , ELECTROLA


EMI RECORDS LIMITED - Emi House 43 Brook Green Londres ROYAUME-UNI (dossier no 2077972) - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2077972) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1996 n°2077972 - Publication au BOPI 1996-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 12 novembre 1996 - Changement d'adresse n°208759 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 12 novembre 1996 - Changement d'adresse n°208759 - Publication au BOPI 1996-11-12

Disques et bandes porteurs de sons et/ou d'enregistrements vidéo.