NOTE
Présentation de la marque NOTE
Déposée le 4 novembre 1986 par EMI RECORDS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTE est expirée depuis le 4 novembre 2006.
EMI RECORDS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1996 n°2077972 - Publication au BOPI 1996-11-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Inscription le 12 novembre 1996 - Changement d'adresse n°208759 - Publication au BOPI 1996-11-12
Inscription le 12 novembre 1996 - Changement d'adresse n°208759 - Publication au BOPI 1996-11-12