Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOTE
Numéro de dépôt :
1001426
Date de dépôt :
05/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOTE
Déposée le 5 novembre 1976 par EMI RECORDS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NOTE est expirée depuis le 5 novembre 1986.
EMI RECORDS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002