Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAMAS YARD COLLECTIVE
EMI RECORDS LIMITED

Numéro de dépôt :
95583364
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2005

Présentation de la marque MAMAS YARD COLLECTIVE

Déposée le 2 août 1995 par EMI RECORDS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAMAS YARD COLLECTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est EMI RECORDS LIMITED, domicilié(e) 1/3 Uxbridge Road, HAYES, MIDDLESEX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MAMAS YARD COLLECTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMAS YARD COLLECTIVE est expirée depuis le 2 août 2005.

EMI RECORDS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ANGEL , SIDEWALK , REGAL , NOTE , ROULETTE , NOTE , NOW TV , COLUMBIA GRAPHOPHONE , COLUMBIA , PARLOPHONE ODEON SERIES


EMI RECORDS LIMITED - 1/3 Uxbridge Road, HAYES, MIDDLESEX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction et/ou la transmission du son et des images; enregistrements sonores et/ou vidéo sur disques ou bandes, supports d'enregistrements sonores et/ou vidéo sous forme de disques, bandes ou fils