Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POSITIVA
EMI RECORDS LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
93482810
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2013

Présentation de la marque POSITIVA

Déposée le 8 septembre 1993 par la société EMI RECORDS LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POSITIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la société EMI RECORDS LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) EMI House, 43 Brook Green LONDRES,ROYAUME UNI (dossier no 2248268) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2248268) - 75008 - France.

La marque POSITIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POSITIVA est expirée depuis le 25 août 2013.


EMI RECORDS LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni - EMI House, 43 Brook Green LONDRES,ROYAUME UNI (dossier no 2248268) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2248268) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2003 n°2248268 - Publication au BOPI 2003-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498378 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Enregistrements visuels et/ou sonores sous forme de disques ou de bandes; cassettes, disques, bandes et fils