Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANGEL
EMI RECORDS LIMITED (société britannique) EMI House

Numéro de dépôt :
1707484
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2011

Présentation de la marque ANGEL

Déposée le 22 novembre 1991 par EMI RECORDS LIMITED (société britannique) EMI House auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EMI RECORDS LIMITED (société britannique) EMI House, domicilié(e) 43 Brook Green London ROYAUME UNI (dossier no 2209858) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2209858) - France.

La marque ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANGEL est expirée depuis le 22 novembre 2011.


EMI RECORDS LIMITED (société britannique) EMI House - 43 Brook Green London ROYAUME UNI (dossier no 2209858) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2209858) - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2001 n°2209858 - Publication au BOPI 2001-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la réception, la transmission et la reproduction de sons et/ou images vidéo;disques et bandes pour enregistrer et/ou reproduire les sons et/ou les images, enregistrements de sons et/ou images vidéo pré-enregistrés sous forme de disques et bandes;cassettes vidéo; et pièces détachées et équipements pour tous ces produits