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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI Music Publishing France
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K MUSIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

K MUSIC
EMI Music Publishing France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96643745
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2026

Présentation de la marque K MUSIC

Déposée le 30 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI Music Publishing France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI Music Publishing France domicilié(e) 27 rue de Berri - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque K MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque K MUSIC arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

EMI Music Publishing France a également déposé les autres marques suivantes : PLUS QUE TOUT AU MONDE , EMI MUSIC PUBLISHING ENTERTAINMENT , PORTE-PAROLES , HORS SAISON , PLUS QUE TOUT , PORTE-PAROLES , LE CAFE WHA' , + QUE 2 , HIT KARAOKE , WEAR IS ART


EMI Music Publishing France, société par actions simplifiée - 27 rue de Berri - 75008 - PARIS - France


BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323882 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627803 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-14

Phonogrammes et vidéogrammes. Disques compacts préenregistrés, cédéroms, disques optiques compacts interactifs ou non, cassettes préenregistrées, disques vidéo et audio. Serveur informatique de bases de données et de façon générale tout support de reproduction par moyen numérique. Production et édition musicale et audiovisuelle. Services de studios d'enregistrement, organisation de manifestations musicales. Information en matière musicale

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.