EMI MUSIC PUBLISHING FRANCE SA SA au capital de 1.298.775 euros RCS PARIS B344035969
Numéro de dépôt :
3225671
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
Présentation de la marque EMI RESSOURCES
Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC PUBLISHING FRANCE au capital de 1.298.775 euros RCS PARIS B344035969
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMI RESSOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC PUBLISHING FRANCE au capital de 1.298.775 euros RCS PARIS B344035969 domicilié(e) Siège social au 20 rue Molitor,75016 Paris - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS B34 403 596 9 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMI MUSIC PUBLISHING FRANCE SA domicilié(e) 20 rue Molitor,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque EMI RESSOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMI RESSOURCES est expirée depuis le 29 avril 2013.
EMI MUSIC PUBLISHING FRANCE SA SA au capital de 1.298.775 euros RCS PARIS B344035969 - Siège social au 20 rue Molitor,75016 Paris - 75016 - France - SIREN B344035969
EMI MUSIC PUBLISHING FRANCE SA - 20 rue Molitor,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Inscription le 24 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°576413 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction et/ou la transmission d'information audio et vidéo, enregistrements audio et vidéo, disques compacts, cassettes audios, vidéocassettes, disques vidéo et audio et de façon générale tout support de reproduction sonore ou audiovisuelle. Papeterie, produits de l'imprimerie, publication, livres, revues, brochures, partitions, tickets, étiquettes, cartes de vœux, photographies, affiches, auto-collants, cartes (à l'exception des cartes à jouer) Sacs, valises, porte-feuilles, porte-documents, porte-monnaie. Articles d'habillement ; sweat-shirt, vestes, chapellerie, chapeaux, casquettes. Tee-shirt. Articles pour fumeurs, allumettes. Services de divertissement, services de production dans le domaine des enregistrements musicaux et des divertissements, service d'édition musicale.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EMI RESSOURCES"