Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The New Sound of Jazz
EMI MUSIC France, S.A

Numéro de dépôt :
3212140
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2013
The New Sound of Jazz de EMI MUSIC France

Présentation de la marque The New Sound of Jazz

Déposée le 20 février 2003 par la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « The New Sound of Jazz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC France domicilié(e) 43, rue Camille Desmoulins -, BP 49-,92133 Issy-Les-Moulineaux Cedex - 92133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl NOMOS, Maître LAUVAUX domicilié(e) 13 rue Alphonse de Neuville,75017 Paris - 75017 - France.

La marque The New Sound of Jazz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The New Sound of Jazz est expirée depuis le 20 février 2013.

EMI MUSIC France a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX DE SON MAITRE , ANGEL RECORDS , "PATHE" , CEREMONIA , ODEON , (Marque figurative) , RUE DES CHANSONS , HITS ACADEMY , ALLEZ LES PETITS , KIDS ROCK


EMI MUSIC France, S.A - 43, rue Camille Desmoulins -, BP 49-,92133 Issy-Les-Moulineaux Cedex - 92133 - France - SIREN 542103569


Selarl NOMOS, Maître LAUVAUX - 13 rue Alphonse de Neuville,75017 Paris - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Inscription le 25 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°595546 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples.