Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHELBY
EMI MUSIC FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99783455
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque SHELBY

Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SHELBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 41/43 rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS & ASSOCIES - France.

La marque SHELBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHELBY est expirée depuis le 29 mars 2009.

EMI MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX DE SON MAITRE , ANGEL RECORDS , "PATHE" , CEREMONIA , ODEON , (Marque figurative) , RUE DES CHANSONS , HITS ACADEMY , ALLEZ LES PETITS , KIDS ROCK


EMI MUSIC FRANCE, Société Anonyme - 41/43 rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France


THOMAS & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, cassettes audio-vidéo ; appareils et instruments cinématographiques, photographiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés). Papier, carton. Produits de l'imprimerie, revues (périodiques), photographies, papeterie, autocollants, articles de papeterie, papier d'emballage, enveloppes. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et sacs cartes à jouer. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau Internet. Communications téléphoniques. Diffusion de programmes radiophoniques et de télévision. Emissions radiophoniques, émissions télévisées. Messageries électroniques. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Divertissements, édition de livres, de revues, production de spectacles, de films. Agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière de divertissements, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, services d'artistes de spectacles, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, services d'imprésarios, services de studio d'enregistrement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.