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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI MUSIC FRANCE
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REFERENCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

REFERENCES
EMI MUSIC FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1460234
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2018

Présentation de la marque REFERENCES

Déposée le 13 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFERENCES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 118-126 Rue du Mont Cenis,75018 PARIS (dossier no 2365632) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2365632) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REFERENCES est expirée depuis le 13 avril 2018.

EMI MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX DE SON MAITRE , ANGEL RECORDS , CEREMONIA , ODEON , (Marque figurative) , RUE DES CHANSONS , HITS ACADEMY , ALLEZ LES PETITS , KIDS ROCK , KIDS WILL GROOVE YOU


EMI MUSIC FRANCE Société par actions simplifiée - 118-126 Rue du Mont Cenis,75018 PARIS (dossier no 2365632) - 75018 - France - SIREN 542103569


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2365632) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2365632 - Publication au BOPI 2008-02-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 16 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251431 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 24 avril 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°473104 - Publication au BOPI 2008-04-24

Inscription le 16 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251432 - Publication au BOPI 1998-03-16

Renouvellement sans limitation n°2111994 - Publication au BOPI 1998-19

Inscription le 18 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615053 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Inscription le 9 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624336 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-09

Appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son ou des images, disques et cassettes acoustiques et vidéo, enregistrements phonographiques.