Déposée le 12 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSMOSE LE BEAU LABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 43, rue Camille-Desmoulins, 92133 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque OSMOSE LE BEAU LABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677413.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMI MUSIC FRANCE (S.A.) - 43, rue Camille-Desmoulins, 92133 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 542103569
CABINET REGIMBEAU - France
Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273901 - Publication au BOPI 1999-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction et/ou la transmission d'informations audio et vidéo; enregistrements audio et vidéo; enregistrements audio et/ou vidéo de médias, jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; disques compacts numériques; appareils de réalité virtuelle. Produits de l'imprimerie, publications, livres, revues, brochures, partitions; tickets, étiquettes, cartes, cartes de vux, photographies, affiches, papeterie, auto-collants, bons d'achats. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Services de divertissements, services de production dans le domaine des enregistrements musicaux et des divertissements; services d'édition musicale; services d'imprésarios, services de studio d'enregistrement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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