Marque expirée - Marque en non vigueur

ODEON
EMI MUSIC FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1501150
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2018
ODEON de EMI MUSIC FRANCE

Présentation de la marque ODEON

Déposée le 1 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ODEON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 118-126 rue du Mont Cenis,75018 PARIS (dossier no 2390683) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2390683) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ODEON est expirée depuis le 1 décembre 2018.

EMI MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX DE SON MAITRE , ANGEL RECORDS , CEREMONIA , ODEON , (Marque figurative) , RUE DES CHANSONS , HITS ACADEMY , ALLEZ LES PETITS , KIDS ROCK , KIDS WILL GROOVE YOU


EMI MUSIC FRANCE Société par actions simplifiée - 118-126 rue du Mont Cenis,75018 PARIS (dossier no 2390683) - 75018 - France - SIREN 542103569


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2390683) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2131015 - Publication au BOPI 1999-01

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2008 n°2390683 - Publication au BOPI 2008-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 30 mars 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°494417 - Publication au BOPI 2009-03-30

Inscription le 23 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°267201 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 23 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°267200 - Publication au BOPI 1998-11-23

Phonographes et parties constitutives, tels que rouleaux, cylindres, dispositifs reproducteurs, machines parlantes en général, disques pour machines parlantes, diaphragmes, lames pour diaphragmes, aiguilles à graver et à reproduire le son, aiguilles régulatrices du son et de la vitesse, plateaux giratoires, cornets acoustiques, boîtes en carton et albums, boîtes à conserver les disques, boîtes en carton et étuis à conserver les diaphragmes et meubles pour ces appareils.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.