Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EMI MUSIC FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1718223
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2010
Marque figurative de EMI MUSIC FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 43 rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2178255) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2178255) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718223.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 2010.

EMI MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX DE SON MAITRE , ANGEL RECORDS , CEREMONIA , ODEON , RUE DES CHANSONS , HITS ACADEMY , ALLEZ LES PETITS , KIDS ROCK , KIDS WILL GROOVE YOU , KIDS WILL RAP YOU


EMI MUSIC FRANCE, société anonyme - 43 rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2178255) - France


THOMAS ET ASSOCIES - (dossier no 2178255) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2000 n°2178255 - Publication au BOPI 2000-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°305034 - Publication au BOPI 2000-07-12

Apareils, instruments, ustensiles et pièces détachées pour les sciences, l'optique, l'électrotechnique, l'électronique y compris la T.S.F., l'éclairage, la photographie, la cinématographie, la télévision, l'enregistrement, la reproduction et la transmission des sons et des images, le pesage, le mesurage, la géodésie, la signalisation, le contrôle (inspection) et l'enseignement;cellules photo-électriques;phonographes, machines parlantes, phonogrammes et notamment disques;films pour la reproduction de l'image et du son;appareils acoustiques;appareils de correction auditive, appareils d'audiométrie, pièces détachées s'y rapportant;plateaux tourne-disques;moteurs électriques, roues et disques d'exploration et de reconstitution des images; instruments de musique en tous genres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.