Déposée le 19 février 1982 par la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 41/43 rue Camille Desmoulins,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2215502) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS &ASSOCIES domicilié(e) 43-47 Avenue de la Grande Armée,75782 Paris Cedex 16 (dossier no 2215502) - 75782 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198260.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMI MUSIC FRANCE, société anonyme - 41/43 rue Camille Desmoulins,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2215502) - 92130 - France - SIREN 542103569
THOMAS &ASSOCIES - 43-47 Avenue de la Grande Armée,75782 Paris Cedex 16 (dossier no 2215502) - 75782 - France
Renouvellement avec limitation le 15 février 2002 n°2215502 - Publication au BOPI 2002-02-15
Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2001642 - Publication au BOPI 2002-02-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31
Machines parlantes en général, diaphragmes, lames et disques pour machines parlantes, aiguilles à graver et à reproduire le son, aiguilles régulatrices du son et de la vitesse, plateaux giratoires. Boites à conserver les disques, boîtes en carton et étuis à conserver les diaphragmes. Meubles pour ces appareils.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"