Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CLEFS DU JAZZ
EMI MUSIC FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3315220
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014
LES CLEFS DU JAZZ de EMI MUSIC FRANCE

Présentation de la marque LES CLEFS DU JAZZ

Déposée le 28 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CLEFS DU JAZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 43 rue Camille-Desmoulins,92133 ISSY LES MOULINEAUX - 92133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERBERT SMITH domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES CLEFS DU JAZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CLEFS DU JAZZ est expirée depuis le 28 septembre 2014.

EMI MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX DE SON MAITRE , ANGEL RECORDS , CEREMONIA , ODEON , (Marque figurative) , RUE DES CHANSONS , HITS ACADEMY , ALLEZ LES PETITS , KIDS ROCK , KIDS WILL GROOVE YOU


EMI MUSIC FRANCE Société anonyme - 43 rue Camille-Desmoulins,92133 ISSY LES MOULINEAUX - 92133 - France - SIREN 542103569


HERBERT SMITH - 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Inscription le 25 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°595546 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

Inscription le 18 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615053 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Inscription le 9 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624336 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-09

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Services de télécommunications. Communications télégraphiques ou téléphoniques. Transmission d'informations par téléscripteur. Transmission de télégrammes. Dressage d'animaux. Agences pour artistes. Location d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.