Déposée le 9 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JAZZ TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 41-43 rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2130647) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2130647) - France.
La marque JAZZ TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMI MUSIC FRANCE, Société Anonyme - 41-43 rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2130647) - France
THOMAS ET ASSOCIES - (dossier no 2130647) - France
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1998 n°2130647 - Publication au BOPI 1998-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21
Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266812 - Publication au BOPI 1998-11-16
Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266811 - Publication au BOPI 1998-11-16
Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Réservation et location de stands publicitaires.Services d'annonces gratuites.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Relations publiques.Etudes de marché.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Services de saisie et de traitement de données.Tous services de communication et notamment agences de presse et d'informations services de communications radiophoniques téléphoniques, télématiques et télégraphiques;services d'information par réseau télématique, banques de données télématiques: expédition, transmission de dépêches et messages;services de transmission du son et/ou des images;Emissions radiophoniques et télévisées télex;télégrammes;télescriptions.Tous services destinés à l'information du public.Services de communications sur réseaux informatiques en général.Tous services de communication dans le domaine audiovisuel et vidéo.Services d'enseignement, d'éducation et de divertissements en général;tous services destinés à la récréation du public;distribution de tous supports d'informations (journaux, revues, périodiques, magazines, publications, cassettes, programmes d'émissions télévisées);cours par correspondance;édition de textes, d'illustrations, de livres, revues, journaux, périodiques et publications en général;enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline;Séminaires, stages, conférences, forums, colloques et cours;montage de programmes radiophoniques et télévisés;publication de livres;organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement y compris concours et jeux radiophoniques, télévisés ou autres;programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés;spectacles;production et location de films et cassettes y compris cassettes vidéo.Services d'édition, d'enregistrement, de duplication. Abonnement à tous supports d'informations, de textes de sons et/ou d'images.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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