Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HITS ACADEMY
EMI MUSIC FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3237822
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HITS ACADEMY de EMI MUSIC FRANCE

Présentation de la marque HITS ACADEMY

Déposée le 23 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HITS ACADEMY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 43, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque HITS ACADEMY est expirée depuis le 23 juillet 2013.

EMI MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX DE SON MAITRE , ANGEL RECORDS , "PATHE" , CEREMONIA , ODEON , (Marque figurative) , RUE DES CHANSONS , ALLEZ LES PETITS , KIDS ROCK , KIDS WILL GROOVE YOU


EMI MUSIC FRANCE, société anonyme - 43, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 542103569


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 1 avril 2004 - renonciation totale n°389816 - Publication au BOPI 2004-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction et/ou la transmission du son et/ou des images ou enregistrements ; supports d'enregistrement sonores et/ou visuels ; supports d'enregistrement à définition renforcée sonores et/ou visuels ; supports d'enregistrement interactifs sonores et/ou visuels ; jeux vidéo (à savoir logiciels de jeux) ; logiciels d'ordinateur interactifs ; publications (télé-chargeables) disponibles en ligne à partir de bases de données, d'Internet ou de n'importe quel autre réseau de communication sans fil, par câble ou par satellite ; disques acoustiques ou optiques, disques et cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques compacts super audio ; DVD ; CD-ROM ; disquettes souples. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services de divertissement et de spectacle (production, représentation et réservation de places) ; divertissements radiophoniques ou par télévision, en particulier organisation de concerts en salle, radiophoniques ou pour la télévision ; production de films, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location et édition d'enregistrements sonores et phonographiques, organisation de concours en matière de divertissement ; édition de livres et de revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.