Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COOL GROOVE
EMI MUSIC FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
94545458
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2014

Présentation de la marque COOL GROOVE

Déposée le 21 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOL GROOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 41-43 Rue Camille Desmoulins,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2276521) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2276521) - 92659 - France.

La marque COOL GROOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COOL GROOVE est expirée depuis le 21 novembre 2014.

EMI MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX DE SON MAITRE , ANGEL RECORDS , CEREMONIA , ODEON , (Marque figurative) , RUE DES CHANSONS , HITS ACADEMY , ALLEZ LES PETITS , KIDS ROCK , KIDS WILL GROOVE YOU


EMI MUSIC FRANCE Société anonyme - 41-43 Rue Camille Desmoulins,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2276521) - 92130 - France - SIREN 542103569


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2276521) - 92659 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2004 n°2276521 - Publication au BOPI 2004-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Inscription le 25 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°595544 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

Inscription le 18 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615053 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Inscription le 9 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624336 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques.Produits de l'imprimerie, photographie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, cartes à jouer, clichés, matières plastiques pour l'emballage (à l'exception des matières plastiques utilisées comme rembourrage et des matières plastiques mi-ouvrées.Vêtements.Organisation de concours en matières de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.