Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELODYNE
EMI FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1717728
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2000

Présentation de la marque MELODYNE

Déposée le 24 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELODYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE domicilié(e) 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MELODYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELODYNE est expirée depuis le 24 juillet 2000.

EMI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAVURES ILLUSTRES , (Marque figurative) , "SIGNE..." , POWER BALLADS , HOT STUFF , T5A , CULTURE FOOT , LES GEMEAUX , MAGIC NOTES , DLA


EMI FRANCE (S.A.) - 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Apareils, instruments, ustensiles et pièces détachées pour les sciences, l'optique, l'électrotechnique, l'électronique y compris la T.S.F., l'éclairage, la photographie, la cinématographie, la télévision, l'enregistrement, la reproduction et la transmission des sons et des images, le pesage, le mesurage, la géodésie, la signalisation, le contrôle (inspection) et l'enseignement;cellules photo-électriques;phonographes, machines parlantes, phonogrammes et notamment disques;films pour la reproduction de l'image et du son;appareils acoustiques;appareils de correction auditive, appareils d'audiométrie, pièces détachées s'y rapportant;plateaux tourne-disques;moteurs électriques, roues et disques d'exploration et de reconstitution des images; instruments de musique en tous genres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.