Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EMI FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1603919
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2000
Marque figurative de EMI FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE domicilié(e) 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603919.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 2000.

EMI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAVURES ILLUSTRES , (Marque figurative) , "SIGNE..." , POWER BALLADS , HOT STUFF , T5A , CULTURE FOOT , LES GEMEAUX , MAGIC NOTES , DLA


EMI FRANCE (S.A.) - 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Appareils d'émission, de transmission, de réception, de radiotélégraphie et radiotéléphonie, de radiotéléphotographie, et de radiotélécinématographie, radio-cinémécanique avec ou sans fil, de télévision ainsi que leurs organes et notamment les moteurs électriques, roues et disques d'exploration et de reconstitution des images, cellules photoélectriques, tubes luminescents, amplificateurs d'ondes à hautes et basses fréquences, écrans pour appareils de téléphotographie et de télévision, condensateurs, transformateurs à hautes et basses fréquences ou d'alimentation, résistances, haut-parleurs et tous dispositifs reproducteurs d'ondes sonores enregistrées sur films ou fil d'acier manétique.Appareils d'enregistrement et de reproduction des sons, phonographes et toutes machines parlantes ainsi que les accessoires divers de ces genres d'appareils, phonogrammes et notamment disques;plateaux tourne-disques, diaphragmes, appareils produisant des sons synchronisés ou non avec des images, la synchronisation des sons, électrophones, amplifcateurs, haut-parleurs et diffuseurs de systèmes optiques et notamment ceux des appareils de téléphotographie et de télévision, des microphones,appareils tels que électrophones, magnétophones, interphones, servant à reproduire par tous moyens électroniques, des sons, des disques phonographiques, des bandes ou fils enregistrés. Appareils acoustiques, appareils de correction auditive, appareils d'audiométrie, pièces détachées s'y rapportant

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.