Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRAVURES ILLUSTRES
EMI FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1693305
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2001

Présentation de la marque LES GRAVURES ILLUSTRES

Déposée le 16 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GRAVURES ILLUSTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE domicilié(e) 41/43, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LES GRAVURES ILLUSTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRAVURES ILLUSTRES est expirée depuis le 16 septembre 2001.

EMI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , "SIGNE..." , POWER BALLADS , HOT STUFF , T5A , CULTURE FOOT , LES GEMEAUX , MAGIC NOTES , DLA , POWER METAL


EMI FRANCE (S.A.) - 41/43, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

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