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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE
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L'AME DES POETES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AME DES POETES
EMI FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
95603109
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque L'AME DES POETES

Déposée le 27 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AME DES POETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE domicilié(e) 43, rue Camille Desmoulins, 92133 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque L'AME DES POETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AME DES POETES est expirée depuis le 27 décembre 2005.

EMI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAVURES ILLUSTRES , (Marque figurative) , "SIGNE..." , POWER BALLADS , HOT STUFF , T5A , CULTURE FOOT , LES GEMEAUX , MAGIC NOTES , DLA


EMI FRANCE (S.A.) - 43, rue Camille Desmoulins, 92133 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 542103569


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques