Déposée le 25 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APPELEZ-MOI DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE domicilié(e) 62, rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET VITTOZ - France.
La marque APPELEZ-MOI DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMI FRANCE (Société Anonyme) - 62, rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France
le CABINET VITTOZ - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Porte-clefs;métaux communs et leurs alliages;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Disques acoustiques en tous genres, cassettes à bande magnétique préenregistrées ou vierges, vidéo-cassettes et vidéo-disques préenregistrés ou vierges, supports d'enregistrement magnétique et audiovisuel, et plus généralement, tous supports et appareils d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son et/ou des images, notamment cartes, et bandes, fils tambours, cassettes, disques feuilles et films, appareils de radio, supports d'informations impressionnés ou non, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, équipements pour le traitement de l'information;calculatrices, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;montres, pendules et plus généralement produits d'horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;boîtes en carton pour l'emballage et le rangement;produits de l'imprimerie, et en particulier journaux, revues, périodiques, livres et publications en tous genres;articles pour reliures;photographies;tous articles de papeterie, y compris stylos;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles): matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Articles de marooquinerie et bagages à savoir sacs, porte-monnaie, porte-feuilles, porte-chéquier, porte-cartes, sacs à mains, sacs de voyage, sacs de soirée, sacs de plage, sacs de sport, valises, malles et mallettes, porte-documents, trousses de toilette non équipées, pochettes de maquillage, parapluies et parasols;cuir, imitation du cuir, porduits en ces matières non compris dans d'autres classes.Trousses de toilette non équipées, nécessaires et ustensiles de toilette, vaporisateurs à parfum et à eau de toilette, peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux), vaisselle, verrerie, vases et objets d'art, et plus généralement porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes et plus généralement ustensiles et récipients d'intérieur (nio en métaux précieux, ni en plaqué).Sacs et sachets pour l'emballage (en matières textiles);matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table et, notamment, couvertures, édredons, draps, enveloppes d'édredon, taies d'oreillers, linge de maison, nappes, linge de toilette et de bain, draps de bain, linge en éponge et serviettes éponge pour la plage;mouchoirs.Tee-shirts, sweat-shirts, blousons, casquettes, écharpes, caleÇons, peignoirs de bain et plus généralement vêtements en tous genres, chaussures chapellerie.Articles de gymnastique et de sport;jeux, jouets. Briquets, cendriers, boîtes et coffrets à cigarettes et à cigares, étuis à cigarettes et à cigares, porte-allumettes, porte-cigarettes, porte-cigares, fume-cigarettes et fume-cigares, pots à tabac, tabatières, tous ces poroduits n'étant pas en métaux préciaux, blagues à tabac et articles pour fumeurs, tabac allumettes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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