Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EMI ACCESSOIRES MODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EMI ACCESSOIRES MODE domicilié(e) ZA LA BARRICADE, 1 RUE DE LA CASSOIRE - 22170 - PLERNEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 571 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMI ACCESSOIRES MODE, M. Philippe EPIVENT domicilié(e) ZA LA BARRICADE, 1 RUE DE LA CASSOIRE - 22170 - PLERNEUF - France.
La marque AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARELLE est expirée depuis le 7 décembre 2022.
EMI ACCESSOIRES MODE a également déposé les autres marques suivantes : AQUALUNA , AQUASTAR
EMI ACCESSOIRES MODE, EURL - ZA LA BARRICADE, 1 RUE DE LA CASSOIRE - 22170 - PLERNEUF - France - SIREN 409571833
EMI ACCESSOIRES MODE, M. Philippe EPIVENT - ZA LA BARRICADE, 1 RUE DE LA CASSOIRE - 22170 - PLERNEUF - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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