Déposée le 22 février 1983 par EMHART INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est EMHART INDUSTRIES, INC., domicilié(e) 701 East Joppa Road TOWSON, Etat du Maryland 21204 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2012309) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2012309) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228246.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMHART INDUSTRIES, INC. - 701 East Joppa Road TOWSON, Etat du Maryland 21204 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2012309) - États-Unis
CABINET LAVOIX - (dossier no 2012309) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1992 n°2012309 - Publication au BOPI 1992-12-07
Inscription - Changement d'adresse n°45540 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°27145 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°27143 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°27144 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°27146 - Publication au BOPI
Assemblages à vis et leurs éléments avec ou sans interposition de garnitures métalliques hélicoïdales;outils, appareils et machines pour leur production, leur contrôle et leur enlèvement ou extraction. Outils et instruments à main, machines et machines outils.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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