Déposée le 28 juillet 1978 par EMHART INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est EMHART INDUSTRIES, INC., domicilié(e) Société organisée selon les Lois de l'Etat du Connecticut, 426 Colt Highway-FARMINGTON, Connecticut (E.U.A.). - États-Unis.
La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMHART INDUSTRIES, INC. - Société organisée selon les Lois de l'Etat du Connecticut, 426 Colt Highway-FARMINGTON, Connecticut (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008
Tous types de machines, appareils et accessoires pour produire du verre et des articles en verre et pour faire l'essai des articles en verre, y compris des chargeurs en discontinu, des fours de fusion, les avant-soles, les dispositifs d'alimentation en verre, les cisailles, les machines pour le formage, les transporteurs d'extraction et de transfert, les appareils empileurs, les fours de recuisson, les dispositifs assurant l'orientation correcte des containers, les dispositifs de commande automatique, les éléments réfractaires et les dispositifs d'inspection et de mesure;tous types de machines, appareils et accessoires pour empaqueter différents types de produits et pour former, manipuler et pour empaqueter différents types de récipients, y compris les appareils pour le collage et le scellement et les machines et appareils à étiqueter, et les appareils et machines pour la manutention et le lavage ou rincage des bouteilles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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