ACCUSERT
Présentation de la marque ACCUSERT
Déposée le 14 décembre 1987 par EMHART INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCUSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCUSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUSERT est expirée depuis le 14 décembre 1997.
EMHART INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20
Inscription - Transmission de propriété n°45815 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°45814 - Publication au BOPI