Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POWERS
EMHART GLASS S.A., société suisse

Numéro de dépôt :
1282607
Date de dépôt :
24/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2014

Présentation de la marque POWERS

Déposée le 24 août 1984 par la Société Anonyme (SA) EMHART GLASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POWERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMHART GLASS domicilié(e) Hinterbergstrasse 22, CH-6330 CHAM, Suisse (dossier no 2263966) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2263966) - 75441 - France.

La marque POWERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POWERS est expirée depuis le 24 août 2014.

EMHART GLASS a également déposé les autres marques suivantes : EMHART


EMHART GLASS S.A., société suisse - Hinterbergstrasse 22, CH-6330 CHAM, Suisse (dossier no 2263966) - France


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2263966) - 75441 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Inscription le 12 juillet 2004 - Changement d'adresse n°396137 - Publication au BOPI 2004-07-12

Renouvellement sans limitation n°2034561 - Publication au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2004 n°2263966 - Publication au BOPI 2004-05-03

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-03

Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337781 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337780 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription - Changement d'adresse n°45540 - Publication au BOPI

Inscription le 27 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59530 - Publication au BOPI 1992-01-27

Inscription le 26 février 1992 - Transmission de propriété n°60683 - Publication au BOPI 1992-02-26

Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64781 - Publication au BOPI 1992-07-06

Inscription - Transmission de propriété n°24393 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Machines, transporteurs, dispositifs d'empilement et d'acheminement utilisés dans la fabrication, le contrôle et la manutention de conteneurs en verre ou plastique;pièces, parties et accessoires pour ces produits.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments d'inspection et de jaugeage pour des conteneurs en verre ou en plastique;machines et équipements utilisés pour le contrôle, l'analyse et la manutention de conteneurs en verre ou en plastique;appareils pour surveiller le déplacement de conteneurs le long des transporteurs, appareils collecteurs de données utilisés dans la fabrication et le contrôle des conteneurs en verre ou en plastique;appareils de traitement de données utilisés pour la fabrication et le contrôle de conteneurs en verre ou en plastique; parties, pièces détachées et accessoires de ces produits.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.