Déposée le 24 août 1984 par la Société Anonyme (SA) EMHART GLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POWERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMHART GLASS domicilié(e) Hinterbergstrasse 22, CH-6330 CHAM, Suisse (dossier no 2263966) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2263966) - 75441 - France.
La marque POWERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POWERS est expirée depuis le 24 août 2014.
EMHART GLASS a également déposé les autres marques suivantes : EMHART
EMHART GLASS S.A., société suisse - Hinterbergstrasse 22, CH-6330 CHAM, Suisse (dossier no 2263966) - France
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2263966) - 75441 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04
Inscription le 12 juillet 2004 - Changement d'adresse n°396137 - Publication au BOPI 2004-07-12
Renouvellement sans limitation n°2034561 - Publication au BOPI 1994-30
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2004 n°2263966 - Publication au BOPI 2004-05-03
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-03
Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337781 - Publication au BOPI 2001-12-26
Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337780 - Publication au BOPI 2001-12-26
Inscription - Changement d'adresse n°45540 - Publication au BOPI
Inscription le 27 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59530 - Publication au BOPI 1992-01-27
Inscription le 26 février 1992 - Transmission de propriété n°60683 - Publication au BOPI 1992-02-26
Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64781 - Publication au BOPI 1992-07-06
Inscription - Transmission de propriété n°24393 - Publication au BOPI
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Machines, transporteurs, dispositifs d'empilement et d'acheminement utilisés dans la fabrication, le contrôle et la manutention de conteneurs en verre ou plastique;pièces, parties et accessoires pour ces produits.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments d'inspection et de jaugeage pour des conteneurs en verre ou en plastique;machines et équipements utilisés pour le contrôle, l'analyse et la manutention de conteneurs en verre ou en plastique;appareils pour surveiller le déplacement de conteneurs le long des transporteurs, appareils collecteurs de données utilisés dans la fabrication et le contrôle des conteneurs en verre ou en plastique;appareils de traitement de données utilisés pour la fabrication et le contrôle de conteneurs en verre ou en plastique; parties, pièces détachées et accessoires de ces produits.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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