Déposée le 27 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) EMHART GLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMHART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMHART GLASS domicilié(e) Hinterbergstrasse 22,
CH-6330 Cham - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX,
Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,
75009 Paris - France.
La marque EMHART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet LAVOIX,
Mme DAUBIN Béatrice - 2 place d'Estienne d'Orves,
75009 Paris - France
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2000 n°2182895 - Publication au BOPI 2000-09-27
Inscription le 8 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150188 - Publication au BOPI 1992-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Inscription le 27 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°308365 - Publication au BOPI 2000-09-27
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2010 n°2439636 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753192 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02
Machines, appareils, équipements et accessoires pour la fabrication du verre et d'articles en verre (y compris les chargeurs de verre, les machines à former, les convoyeurs, les empileurs, les chargeurs de fournées et les fours de fonderie);machines et appareils à emballer comprenant des machines à fabriquer divers types d'emballage et à emballer des produits variés (y compris des appareils à coller et à sceller, des machines et appareils à étiqueter);des machines et appareils à estamper et à emboutir (machines à découper et emboutir des objets métalliques et divers éléments métalliques), machines à presser le métal pour la fabrication d'objets en métal pressé; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson et plus particulièrement tous fours notamment pour le traitement du verre, installations de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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