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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMG DUVAL
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Art Dec'Eau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art Dec'Eau
EMG DUVAL, SARL

Numéro de dépôt :
4222915
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2025
Art Dec\'Eau de EMG DUVAL

Présentation de la marque Art Dec'Eau

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMG DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art Dec'Eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMG DUVAL domicilié(e) 9 place du Colonel Coutisson - 78700 - CONFLATES STE HONORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 929 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMG DUVAL, Mme. Stéphanie FERNANDES domicilié(e) 9 place du Colonel Coutisson - 78700 - CONFLATES STE HONORINE - France.

La marque Art Dec'Eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Dec'Eau arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.


EMG DUVAL, SARL - 9 place du Colonel Coutisson - 78700 - CONFLATES STE HONORINE - France - SIREN 493929558


EMG DUVAL, Mme. Stéphanie FERNANDES - 9 place du Colonel Coutisson - 78700 - CONFLATES STE HONORINE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres.