Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trace tes acquis
Emfor Bourgogne-Franche-Comté

Numéro de dépôt :
4505393
Date de dépôt :
04/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2028
Trace tes acquis de Emfor Bourgogne-Franche-Comté

Présentation de la marque Trace tes acquis

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2018 par Emfor Bourgogne-Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trace tes acquis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est Emfor Bourgogne-Franche-Comté domicilié(e) 8 rue Alfred de Vigny - 25000 - Besancon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emfor Bourgogne-Franche-Comté, Madame Bénédicte Delneste domicilié(e) 8 rue Alfred de Vigny - 25000 - Besancon - France.

La marque Trace tes acquis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trace tes acquis arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.


Emfor Bourgogne-Franche-Comté - 8 rue Alfred de Vigny - 25000 - Besancon - France


Emfor Bourgogne-Franche-Comté, Madame Bénédicte Delneste - 8 rue Alfred de Vigny - 25000 - Besancon - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Stockage électronique de données.