Déposée le 22 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) EMFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAPOCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMFI domicilié(e) 3 rue Ettore Bugatti - 67500 - HAGUENAU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Kopacz William domicilié(e) 129 BOULEVARD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SAPOCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMFI, SA - 3 rue Ettore Bugatti - 67500 - HAGUENAU - France
M. Kopacz William - 129 BOULEVARD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement avec limitation le 17 juin 2008 n°2119584 - Publication au BOPI 2008-06-17
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376146 - Publication au BOPI 2008-06-17
Inscription le 4 mars 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°52110 - Publication au BOPI 1991-03-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Inscription le 15 novembre 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°57642 - Publication au BOPI 1991-11-15
Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504670 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2018 n°2683755 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-07
Colles pour l'industrie ; colles et adhésifs en tous genres ; plastifiants, dissolvants ; produits chimiques destinés à l'industrie chimique (à l'exception des produits pour l'exploitation et la distillation du pétrole), la science, la photographie ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; matières tannantes ; résines artificielles et synthétiques ; mastics en tous genres. Mastics en tous genres ; diluants, couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures et décorateurs. Cires à polir, encaustiques, cirages, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons, colles et adhésifs en tous genres. Colles et adhésifs en tous genres. Colles et adhésifs en tous genres ; mastics en tous genres ; vernis isolants ; résines artificielles et synthétiques ; garnitures d'étanchéité et toutes matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler. Insonorisants et plus généralement matières pour l'insonorisation. Enduits de protection en tous genres.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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