Déposée le 27 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMFIMELT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMFI domicilié(e) 3 rue Ettore Bugatti - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 588 500 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMFI, Société par actions simplifiée - 3 rue Ettore Bugatti - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 588500256
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1999 n°2154781 - Publication au BOPI 1999-10-05
Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266956 - Publication au BOPI 1998-11-16
Inscription le 29 juin 2006 - Changement d'adresse n°436128 - Publication au BOPI 2006-06-29
Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266957 - Publication au BOPI 1998-11-16
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2010 n°2434480 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 6 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523281 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06
Des colles, notamment pour l'industrie des chaussures et, plus généralement, des colles et adhésifs;produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie;trempes et préparations chimiques pour la soudure;matières tannantes.Des couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Des cires à polir, encaustiques, cirages et, plus généralement, des préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;des savons. Des vernis isolants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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