Déposée le 6 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) EMFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D'PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMFI domicilié(e) 14 rue de la Ferme Clauss, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 588 500 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque D'PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMFI (Société Anonyme) - 14 rue de la Ferme Clauss, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 588500256
CABINET NUSS - France
Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397933 - Publication au BOPI 2004-08-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Colles, adhésifs (matières collantes) et mastics pour l'industrie ; produits pour décoller ; résines artificielles et résines synthétiques à l'état brut ; produits chimiques pour l'industrie, les sciences, l'agriculture, l'horticulture et la photographie. Couleurs, vernis, laques, peintures, mordants, résines naturelles à l'état brut, mastic (résine naturelle), mastic à l'huile, mastic de vitrier. Colles, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Mastics pour joints ; feuilles de viscose (autres que pour l'emballage) ; vernis isolants ; bandes et rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage) ; gutta percha, gomme élastique, balata et succédanés ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques ; matières servant à étouper, à isoler et à calfeutrer ; chapes et joints d'étanchéité, d'imperméabilisation et d'étanchement employés notamment dans la construction Colles, adhésifs (matières collantes) et mastics pour la construction.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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