Déposée le 3 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) EMEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMEY'CLIPS 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMEY domicilié(e) 30 rue Pasteur, 88110 RAON-L'ETAPE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque EMEY'CLIPS 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMEY (S.A.) - 30 rue Pasteur, 88110 RAON-L'ETAPE - France
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Parapheurs et, plus généralement, trieurs de documents, en particulier de courrier, classeurs de documents, registres en tous genres, reliures et, encore plus généralement, tous articles de bureau (à l'exception des meubles); papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
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