Déposée le 7 mai 1992 par la société EMEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est la société EMEY domicilié(e) 30 rue Pasteur, 88110 RAON-L'ETAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 312 119 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque EMEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMEY - 30 rue Pasteur, 88110 RAON-L'ETAPE - France - SIREN 312312119
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Articles de bureau (à l'exception des meubles), à savoir trieurs de documents, trieurs de courriers, parapheurs, classeurs, classeurs de documents, classeurs de courriers, registres, reliures, biblorhaptes, brochures, chemises pour documents, couvertures; papier, carton et produits en ces matières, à savoir affiches, albums, almanachs, atlas, bavettes et bavoirs, blocs à dessin, papier de bois, boîtes en carton ou en papier, buvards, cahiers, calendriers, calques, papier calque, papier carbone, carnets, cartes, cartes à jouer, tubes en carton, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, cornets de papier, décalcomanie, papier d'emballage, enveloppes, éphémérides, faire-part, cartes de souhait, feuilles, fiches, formulaires, formules, papier hygiénique, images, imprimés, journaux, périodiques, livres, livrets, papier mâché, manuels, mouchoirs, nappes et napperons, plans, prospectus, publications, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage; produits de l'imprimerie, à savoir caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, rubans encreurs, bobines pour rubans encreurs, encre, cadres et châssis à composer, caractères typographiques; articles pour reliures; photographies; papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées pour l'emballage ou le conditionnement, pellicules en matières plastiques pour l'emballage
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