Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRI - TOUT
EMEY Classement, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1234314
Date de dépôt :
26/04/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2023

Présentation de la marque TRI - TOUT

Déposée le 26 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMEY Classement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRI - TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMEY Classement domicilié(e) Chemin de la Meurthe - 88580 - SAULCY SUR MEURTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 782 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque TRI - TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRI - TOUT est expirée depuis le 26 avril 2023.

EMEY Classement a également déposé les autres marques suivantes : EMEY SPRINT CLIPS , EMEY JUNIOR CLIPS , EMEY JUNIOR , EMEY , EMEY'CLIPS DEUX , EMEY , ANTIGLISS-SYSTEME , EMEY-GRIFFE , (Marque figurative) , EMEY


EMEY Classement, Société par Actions Simplifiée - Chemin de la Meurthe - 88580 - SAULCY SUR MEURTHE - France - SIREN 408782837


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2017890 - Publication au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2240821 - Publication au BOPI 2003-04-09

Inscription le 31 mars 2003 - Changement d'adresse n°367714 - Publication au BOPI 2003-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Inscription le 19 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514109 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2012 n°2514758 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664998 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Des trieurs de documents, classeurs de documents, registres, reliures et plus généralement des articles de papeterie et de librairie.