Déposée le 1 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMEY Classement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMEY Classement domicilié(e) Chemin de la Meurthe - 88580 - SAULCY-SUR-MEURTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 782 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453718.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMEY Classement, Société par actions simplifiée - Chemin de la Meurthe - 88580 - SAULCY-SUR-MEURTHE - France - SIREN 408782837
Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234074 - Publication au BOPI 2003-01-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512533 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2012 n°2515272 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-29
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664998 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Ciseaux.Lampes d'éclairage, lampes de bureau.Articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, clichés à adresses, timbres à adresses, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureau, albums, almanachs, bandes gommées (papeterie), blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, boîtes d'archives, brochures, buvards, cachets (sceaux), tampons pour cachets, cahiers, calendriers, calques, caractères (chiffres et lettres), carnets, cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, tubes en carton, cartonnages, catalogues, cavaliers pour fiches, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), clichés à adresses, clichés d'imprimerie, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), crayons, décalcomanies, fournitures pour le dessin,distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), doigtiers (articles de bureau), dossiers (papeterie), fournitures pour écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), tablettes à écrire, écritoires, écussons (cachets en papier), gommes à effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, encriers, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-plumes, étiquettes non en tissu, faire-part, feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie), formulaires, gabarits (papeterie), gravures, humecteurs (articles de bureau), images, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, journaux, papier à lettres, lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manifolds, manuels, onglets (reliure), pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, photogravures, planches (gravures), plioirs (articles de bureau), porte-plumes, plumes (articles de bureau), plumes à écrire, plumiers, pochoirs, porte-crayons, pots à crayons, presse-papiers, publications, registres (livres), reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, serre-livres, signets,sous-main, stylos, tablettes à écrire, taille-crayons, tampons encreurs, trieurs de documents, parapheurs, biblorhaptes.Garnitures de cuir pour articles et accessoires de bureau, porte-documents, serviettes (maroquinerie), boîtes en cuir ou en carton-cuir, mallettes pour documents, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir, valises destinées au rangement et classement de documents.Cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux)
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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