Déposée le 3 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMEY Classement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMEY'CLIPS DEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMEY Classement domicilié(e) Chemin de la Meurthe - 88580 - SAULCY SUR MEURTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 782 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque EMEY'CLIPS DEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMEY Classement, Société par Actions Simplifiée - Chemin de la Meurthe - 88580 - SAULCY SUR MEURTHE - France - SIREN 408782837
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212845 - Publication au BOPI 2001-12-28
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement d'adresse n°337024 - Publication au BOPI 2001-12-17
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Inscription le 19 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514109 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483195 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664998 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Parapheurs et, plus généralement, trieurs de documents, en particulier de courrier, classeurs de documents, registres en tous genres, reliures et, encore plus généralement, tous articles de bureau (à l'exception des meubles); papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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