Déposée le 20 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMETT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCETEC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMETT domicilié(e) Rue Alfred Kastler - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 717 072 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMETT, Sarl - Rue Alfred Kastler - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 432717072
PARTENAIRES PI, Gaëlle Loinger-Benamran - 223, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, géodésiques ; appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; armoires et boîtiers de commande électriques ou électroniques ; appareils et installations électriques ou électroniques pour la mise en marche, la programmation, la régulation, le contrôle et l'arrêt, à distance ou non, des appareils et installations de chauffage, d'aération, de climatisation, de ventilation ; appareils de contrôle de chaleur et appareils de contrôle des chaudières ; dispositifs électriques ou électroniques de mise en marche d'appareils et d'installations d'aération, de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation et de distribution d'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de régulation de la température de l'eau et/ou de l'eau ; indicateurs de température ; logiciels dans le domaine du chauffage et/ou de la domotique ; programmateurs électriques ou électroniques ; télécommandes ; dispositifs et installations électriques ou électroniques de gestion de l'énergie ; cellules photovoltaïques ; indicateurs de température ; mesureurs de pression ; thermostats.
Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations de climatisation et leurs pièces ; accumulateurs de chaleur ; alimentation de chaudières de chauffage ; appareils à air chaud ; appareils de chauffage de combustible solide ; appareils de conditionnement d'air ; appareils électriques de chauffage ; appareils et machines pour la purification de l'air ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques ; calorifères ; réchauffeurs d'air ; récupérateurs de chaleur ; sécheurs d'air ; appareils et installations de filtrage d'air, filtres à air pour la climatisation et la purification de l'air, stérilisateurs d'air ; stérilisateurs ; ventilateurs électriques ; humidificateurs d'air électriques et déshumidificateurs électriques ; pompes à chaleur.
Services d'installation, d'entretien de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, de machines de chauffage, de climatisation, de ventilation, d'aération, de purification de l'air ; contrôle des appareils de conditionnement d'air ; maintenance des systèmes électroniques de climatisation ; services d'un entrepreneur en matière de climatisation et de chauffage ; offres d'informations relatives à l'installation, la réparation et l'entretien de ces appareils ; services d'installation et de réparation dans le domaine du chauffage et de la climatisation. Nettoyage et réparation de chaudières ; nettoyage et réparation des pompes à chaleur. Services d'isolation (construction) ; installations de portes et fenêtres ; travaux de couverture de toits. Information en matière de construction et d'isolation de bâtiments et constructions.
Location d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation, d'appareils pour le conditionnement de l'air et d'aération, d'appareils de chauffage d'appoint, d'appareils de refroidissement d'air, d'appareils de ventilation ; location de pompes à chaleur. Traitement de matériaux.
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